1 ière Année Master : Structures
Semestre: 2
Matière : Respect des normes et des règles d’éthique et d’intégrité
La matière est destinée aux étudiants de la 1 ière Année Master : Structures. Le cours propose une vue d’ensemble, simple et assez complète du respect des normes,des règles d’Éthique et d'intégrité. L’objectif de cette matière est de développer la sensibilisation des étudiants au respect des principes éthiques et des règles qui régissent la vie à l’université et dans le monde du travail. Les sensibiliser au respect et à la valorisation de la propriété intellectuelle. Leur expliquer les risques des maux moraux telle que la corruption et à la manière de les combattre, les alerter sur les enjeux éthiques que soulèvent les nouvelles technologies et le développement durable.
Dans cette partie introductive, il sera question d'une présentation sommaire de la matière et des chapitres thématiques qui seront abordés au fur et à mesure que nous avançons dans les cours.
En bref, en voici le contenu de la matière :
A- Respect des règles d’éthique et d’intégrité,
- Rappel sur la Charte de l’éthique et de la déontologie du MESRS :
Intégrité et honnêteté. Liberté académique. Respect mutuel. Exigence de vérité
scientifique, Objectivité et esprit critique. Equité. Droits et obligations de l’étudiant, de
l’enseignant, du personnel administratif et technique,
2. Recherche intègre et responsable
- Respect des principes de l’éthique dans l’enseignement et la recherche
- Responsabilités dans le travail d’équipe : Egalité professionnelle de traitement.
Conduite contre les discriminations. La recherche de l'intérêt général. Conduites
inappropriées dans le cadre du travail collectif
- Adopter une conduite responsable et combattre les dérives : Adopter une conduite
responsable dans la recherche. Fraude scientifique. Conduite contre la fraude. Le
plagiat (définition du plagiat, différentes formes de plagiat, procédures pour éviter le
plagiat involontaire, détection du plagiat, sanctions contre les plagiaires, ...).
Falsification et fabrication de données.
3. Ethique et déontologie dans le monde du travail :
Confidentialité juridique en entreprise. Fidélité à l’entreprise. Responsabilité au sein de
l’entreprise, Conflits d'intérêt. Intégrité (corruption dans le travail, ses formes, ses
conséquences, modes de lutte et sanctions contre la corruption)
B- Propriété intellectuelle
I- Fondamentaux de la propriété intellectuelle
1- Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique.
2- Règles de citation des références (ouvrages, articles scientifiques, communications
dans un congrès, thèses, mémoires, ...)
II- Droit d'auteur
1. Droit d’auteur dans l’environnement numérique
Introduction. Droit d’auteur des bases de données, droit d’auteur des logiciels. Cas
spécifique des logiciels libres.
2. Droit d’auteur dans l’internet et le commerce électronique
Droit des noms de domaine. Propriété intellectuelle sur internet. Droit du site de
commerce électronique. Propriété intellectuelle et réseaux sociaux.
3. Brevet
Définition. Droits dans un brevet. Utilité d’un brevet. La brevetabilité. Demande de
brevet en Algérie et dans le monde.
III- Protection et valorisation de la propriété intellectuelle
Comment protéger la propriété intellectuelle. Violation des droits et outil juridique.
Valorisation de la propriété intellectuelle. Protection de la propriété intellectuelle en
Algérie.
C. Ethique, développement durable et nouvelles technologies
Lien entre éthique et développement durable, économie d’énergie, bioéthique et nouvelle
technologies (intelligence artificielle, progrès scientifique, Humanoïdes, Robots, drones,
Mode d’évaluation : Examen : 100 %

- Enseignant: خاتمة وزير
1 ière Année Master : Structures – VOA
Semestre: 2
Matière : Éthique, déontologie et propriété intellectuelle
La matière est destinée aux étudiants de la 1 ière Année Master : Structures – VOA. Le cours propose une vue d’ensemble, simple et assez complète d’Éthique, de déontologie et propriété intellectuelle. L’objectif de cette matière est de développer la sensibilisation des étudiants aux principes éthiques. Les initier aux règles qui régissent la vie à l’université (leurs droits et obligations vis-à-vis de la communauté universitaire) et dans le monde du travail. Les sensibiliser au respect et à la valorisation de la propriété intellectuelle. Leur expliquer les risques des maux moraux telle que la corruption et à la manière de les combattre.
Dans cette partie introductive, il sera question d'une présentation sommaire de la matière et des chapitres thématiques qui seront abordés au fur et à mesure que nous avançons dans les cours.
En bref, en voici le contenu de la matière :
A- Ethique et déontologie
- Notions d’Ethique et de Déontologie
1. Introduction
1. Définitions : Morale, éthique, déontologie
2. Distinction entre éthique et déontologie
2. Charte de l’éthique et de la déontologie du MESRS
3. Ethique et déontologie dans le monde du travail
- Recherche intègre et responsable
1. Respect des principes de l’éthique dans l’enseignement et la recherche
2. Responsabilités dans le travail d’équipe :
3. Adopter une conduite responsable et combattre les dérives :
B- Propriété intellectuelle
I- Fondamentaux de la propriété intellectuelle
1. Propriété industrielle. Propriété littéraire et artistique.
2. Règles de citation des références
II- Droit d'auteur
1. Droit d’auteur dans l’environnement numérique
2. Droit d’auteur dans l’internet et le commerce électronique
3. Brevet
4. Marques, dessins et modèles
5. Droit des Indications géographiques
III- Protection et valorisation de la propriété intellectuelle
Mode d’évaluation : Examen : 100 %

- Enseignant: خاتمة وزير